Qu’est-ce que "la METRO", "le SMTC" ?,

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La METRO est la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole,
Le SMTC est le syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération

A noter, cependant, que la région urbaine grenobloise s’étend au-delà : De Montbonnot à Crolles, nous sommes dans le même bassin d’emploi, mais pas dans les mêmes instances intercommunales. (De Montbonnot à Saint-Ismier, les communes sont regroupées dans le "SIZOV,*" au-delà, jusqu’à Crolles, nous sommes dans un autre syndicat intercommunal, "La COSI"** ). Et de l’autre côté de "l’Y grenoblois", de Voreppe a Voiron, nous avons encore affaire à un autre syndicat intercommunal. Il en va de même au sud de Grenoble, après Vif.

Je ne parle ici , pour l’instant, que de l’agglomération Grenobloise.
Je reviendrai plus tard sur les autres syndicats

I. INFORMATIONS
II. MES COMMENTAIRES

III. DEFINITIONS

I. INFORMATIONS

La communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole

dite communément La Métro , est une structure intercommunale française. Elle se compose de 26 communes :
*Veurey-Voroize , Le Fontanil-Cornillon , Noyarey , Saint-Egrève , Sassenage , Saint-Martin-le-Vinoux , La Tronche , Corenc , Meylan , Domène , Gières , Murianette, Fontaine , Seyssinet-Pariset , Grenoble , Saint-Martin-d’Hères, Seyssins, Echirolles, Eybens, Poisat , Claix , Pont-de-Claix, Varces, Allières et Risset , Saint-Paul-de-Varces , Vif , Le Gua .

(voir . http://www.la-metro.org/)
et notamment le conseil de développement de la Métro.)
Voir aussi 1. Statuts Métro 2. Carte JPG

Transports d’agglomération (SMTC) :
Le SMTC est un établissement public administré par un comité syndical composé de 16 élus issus de La Métro et du Conseil Général de l’Isère .

L’exécutif du SMTC est assuré par un Bureau du SMTC, composé du président, de 4 vice-présidents et de 3 conseillers syndicaux. 2 commissions sur les thèmes "court terme et exploitation du réseau" et "prospective et développement") et des comités de pilotage thématiques (PDU, Tram3) élaborent des propositions soumises aux élus pour décision.

Les recettes du SMTC proviennent à 60% du versement transport des établissements publics et des entreprises privées de plus de 9 salariés, implantés dans l’agglomération grenobloise. 40% sont des contributions des collectivités membres : la Métro et le Conseil Général (donc 20 % pour la Métro). 265 millions d’euros d’investissement (dont 23,5 millions d’euros pour le réseau bus, 225 millions d’euros pour le réseau tramway, 2,9 millions d’euros pour les Parkings-Relais ) et 93,5 millions d’euros de fonctionnement dont 2/3 consacré au financement de la SEMITAG.

II. MES COMMENTAIRES

En Bref, les questions que l’on peut se poser :
- A quoi sert la Grenoble Alpes Métropoles (la Métro) ?
- Est-ce la bonne échelle de décision ?
- A-t-elle choisi les bonnes compétences ?
- Quelle démocratie ?

1. A quoi sert la Métro ?

- Dans ses objectifs affichés à "améliorer la vie quotidienne" de presque 400 000 habitants... à "animer, investir, construire, aménager et mener a bien de grands projets" : déplacements, protection de l’environnement, développement économique et solidarité urbaine" (voir le site Métro www.la-metro.org.pdf).
- Dans les textes : "au développement économique, à l’aménagement de l’espace communautaire, à l’habitat, au logement, et à la politique de la ville" qui sont les compétences obligatoires et à développer les voiries, le stationnement, l’assainissement, l’aménagement du cadre de vie et l’environnement, qui sont les compétences optionnelles.
Les "autres compétences" étant loin d’être négligeables : foncier, déplacements, grands équipements, développement du site universitaire, gens du voyage.... et divers (des pompes funèbres, des eaux pluviales, et de la sécurité, à la lutte contre les incendies, à la collecte des déchets à risques, et à la divagation des animaux...)

- En realité, si on regarde les dépenses effectives, ce qu’il faut toujours faire, la Métro dépense d’abord l’argent de nos impôts au traitement des déchets urbains, devenu la première compétence en terme financier. Suivent les transports publics et l’assainissement des eaux usées.

Est-ce la bonne échelle de décision ?

Si l’on considère ses compétences obligatoires, ou simplement la réalité de la vie, non.
"l’aménagement de l’espace communautaire, l’habitat, le logement et la politique de la ville, le développement économique" doivent raisonnablement être traités au niveau des bassins de vie. Il en va de même des transports ! Les habitants de la région grenobloise vivent et travaillent dans un périmètre qui va au moins de Crolles à Voiron. Or, la "Métro" voit sa frontière s’arrêter à Meylan d’un côté (Montbonnot n’appartient pas à la Métro), et à Veurey de l’autre (Voreppe est hors périmètre). Pourquoi ? Parce c’est une entente politique des communes, plus qu’une décision technique, qui a présidé à la constitution de la Métro.
Mais les dossiers transports et habitat seraient plus cohérents s’ils étaient traités à la bonne échelle, si l’on pouvait facilement parler des transports à mettre en place entre Grenoble et Crolles, et entre Grenoble et Voiron... Or, le SMTC, le syndicat qui gère les transports de l’agglomération, n’est plus compétent a partir de Montbonnot ou de Voreppe. Depuis peu, Le Sud de l’agglomération (Varces Vif...) a rallié la communauté d’agglomération, ce qui est un progrès.

La Métro a-t-elle choisi les bonnes compétences ?

En partie. Les Grands projets d’urbanisme ne sont pas de son ressort. Donc, au moment de réfléchir aux lieux d’implantation des grands équipements, il n’y a pas de possibilité réelle de réfléchir à une urbanisation à l’échelle de l’agglomération.

Les décisions sont le fruit de négociations politiques : ce ne sera pas (par exemple !) Saint Martin d’Hères qui aura le "grand stade" de foot de l’agglomération, mais Grenoble. En échange, St Martin d’Hères aura le Tram3. Et comme il reste un terrain vide à St Martin d’Hères, et bien la ville acceptera l’implantation d’IKEA. L’entrée de l’agglomération sera marquée par immense bloc Bleu, et tant pis si les acheteurs de meubles doivent multiplier les voyages auto pour naviguer entre la Zone de Saint Egrève, et St Martin d’Hères. Vous avez dit rationalisation des déplacements et lutte contre les pollutions ?

Quelle démocratie ?

Les élus d’agglomération ont de plus en plus de compétences, mais ils ne sont pas élus du peuple. Ils sont choisis en petit nombre (dans l’agglomération, 2 élus pour une commune de 18 000 habitants) parmi les maires et adjoints, par les élus municipaux eux-mêmes.

Les minorités (opposition, ou composante de la majorité telle que les Verts) ne sont pas représentées sauf dans les grandes villes. Et surtout, ces élus ne sont pas responsables de leurs choix devant les électeurs.
Ils n’informent déjà pas toujours leurs collègues élus (pour une foule de raisons), alors.....

Les Verts demandent depuis des années l’élection au suffrage universel proportionnel des "élus communautaires" (a la communauté d’agglo). l’espace d’un instant, Jospin alors au pouvoir l’avait envisagé... pour mieux renoncer, arbitrant en faveur de JP Chevènement contre Dominique Voynet.

Marie-Odile NOVELLI

III. Définitions
Agglomération :
Une agglomération est un ensemble fini de communes entières contiguës où se trouve un ensemble d’habitations qui présentent entre elles une continuité et comportent au moins 2000 habitants (INSEE).
Elle se prolonge désormais par des espaces résidentiels plus diffus qui s’inscrivent dans la dépendance de la ville centre. Elle suppose une organisation politique, fiscale et administrative locale efficace et intégrée pour la gestion de l’espace urbain.

Aire urbaine :

Nouvelle approche du territoire, les aires urbaines sont constituées d’un ple urbain (unité urbaine qui offre au moins 5000 emplois) et d’une couronne périurbaine de communes dont au moins 40 % des actifs travaillent dans le ple urbain.

La région urbaine grenobloise (RUG) comporte plus de 620 000 habitants.

Contrat d’agglomération :
Le contrat d’agglomération est signe sur la base du projet d’agglomération, dans le cadre des contrats de plan Etat-Région 2000-2006. Il sert a financer les opérations reconnues nécessaires au développement de l’aggloméstratégieration. Il incite à mettre en oeuvre une stratégie de développement conjointe de l’Etat et des collectivités locales pour dynamiser un territoire de projet.

Contrat de ville :

Les contrats de ville ont été créés en 1989, ouvrant droit a des financements particuliers pour des opérations de reconquête urbaine. Depuis 1994, il est devenu la procédure unique de la politique de la ville. Le contrat met en oeuvre, dans les villes ayant des quartiers en grande difficulté, une politique cohérente définie à moyen terme par tous les acteurs de la vie locale et destinée a lutter contre toutes les exclusions (amélioration de l’habitat, développement des services, création d’emplois...)

Liens externes
http://www.la-metro.org/ , notamment Conseil de développement
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actualisation de l’article :

http://www.lametro.fr/

28 Communes composent la Metro en janvier 2013.

Les syndicats intercommunaux ont changé de nom : on ne parle plus du Le SIZOV ni de la COSI mais de la comunauté de communes du Grésivaudan [http://www.le-gresivaudan.fr/]
Il Y a en cours, la réforme terrioirailes de 2013..